En aucun cas, l’autorité communale ne peut se substituer aux autres offices ou services de l’Administration cantonale. Il appartient à l’organisateur de s’assurer qu’il détient les autorisations nécessaires ad hoc.
Guichet Virtuel
Chiens
Tous les chiens âgés de plus de 6 mois domiciliés dans le canton de Genève doivent être porteurs de la marque de contrôle (médaille) dès le 1er janvier de l'année en cours cette dernière étant valable jusqu'au 31 décembre de l'année suivante. Le chien devra également être porteur d’une plaquette à son collier indiquant le nom, l’adresse et le numéro de téléphone du détenteur. Pour les nouveaux propriétaires, l’acquisition de cette médaille peut se faire en cours d’année. Par la suite, le renouvellement devra se faire annuellement avant le 31 mars. La marque de contrôle doit être acquise auprès de sa commune de domicile, en présentant les documents suivants : Attention : le paiement de l'impôt sur les chiens, envoyé par bordereau par le Département des Finances, ne dispense pas de l'acquisition de la marque de contrôle. Les médailles pour chiens sont délivrées à la Mairie (bâtiment principal). Plus d'info : https://www.ge.ch/impot-chiens
- attestation de responsabilité civile valide;
- carnet de vaccination avec vaccination contre la rage valide;
- preuve de l'enregistrement du chien auprès de la banque de données AMICUS
Déjections canines
Déjections canines
Ramassage des déjections de son chien :
En tant que propriétaire de chien, vous avez l'obligation de ramasser les déjections de votre animal de compagnie. Pour ce faire, la Commune de Chêne-Bourg met à votre disposition des caninettes.
Pour maintenir la propreté et l'hygiène publiques, tout propriétaire de chien a l'obligation de ramasser les déjections de son animal en tous lieux.
Distributeurs de sacs à votre disposition :
Des distributeurs de sacs, dénommés «caninettes», destinés à la collecte des déjections canines , sont disposés aux points sensibles de la commune.
Dispositions légales :
Ne pas ramasser les déjections de son chien constitue une infraction à l'article 21 de la loi sur les chiens (LChiens) . Un propriétaire ne respectant pas cette disposition peut donc être verbalisé.
Cimetière
Cimetière
Le cimetière de Chêne-Bourg se situe à l'avenue du Vieux-Bourg, à hauteur du n°11. On y accède par la contre-route Petit-Senn, depuis l'église Saint-François-de-Sales.
Le cimetière est ouvert:
- en été (du 1er avril au 30 septembre): tous les jours de 07h00 à 19h00,
- en hiver (du 1er octobre au 31 mars): tous les jours de 08h00 à 17h00.
Demande d'autorisation pour pose de monument
Compléter la demande d'autorisation — téléchargeable ci-dessous — et la retourner par fax 022 869 41 28, ou par courriel. La demande devra être accompagnée d'un croquis sur lequel figureront les cotations du projet de monument. Une confirmation pour procéder aux travaux sera envoyée au demandeur par la Mairie, via le formulaire.
Demande d'autorisation pour la construction d'un caveau
Compléter la demande d'autorisation — téléchargeable ci-dessous — et la retourner par fax 022 869 41 28, ou par courriel. La demande devra être accompagnée d'un croquis sur lequel figureront les cotations du projet de caveau.
Il y a lieu de prendre contact avec M. Bertrand Longchamp au 079 684 22 45, afin de fixer un rendez-vous sur place.
Si le projet est préavisé favorablement par le représentant de la commune, la demande présentée sur le formulaire ad hoc est à transmettre à la Mairie pour autorisation.
Informations sur le cimetière
Pour le surplus, il y a lieu de consulter le règlement communal sur le cimetière téléchargeable ci-dessous.
Constructions et développement durable
Constructions et développement durable
Le service est composé d’un chef de service, de deux techniciens communaux et d’une secrétaire.
Les principales activités sont :
- L'entretien du domaine public communal :
les travaux de génie civil des routes communales et des trottoirs, des canalisations du réseau secondaire communal, du mobilier urbain, des aires de jeux, des parcs et promenades.
- L'entretien et la maintenance des bâtiments communaux :
Les bâtiments administratifs et les dépendances, la salle communale, les écoles, les crèches, l’immeuble pour personnes âgées, les dépôts de la voirie, le centre des loisirs, la caserne des pompiers.
- Les études et projets de constructions :
bâtiments communaux, travaux publics (génie civil), aménagements / équipements sur domaine public communal.
- Développement durable :
Cité de l’énergie, Eco 21 collectivités publiques qui comprennent le développement territorial, la mobilité, l’organisation interne (achats ecoresponsables...).
- Activité de conseil du délégué bpa à la sécurité:
Prévention et sécurité dans la construction des bâtiments, des aires de jeux et de l’aménagement de l’espace routier.
Plus d’informations sur le site officiel bpa: http://www.bfu.ch/fr
Les requêtes en autorisation de construire ainsi que les autorisations et démolitions de construire sont gérées par le service de l'urbanisme sous https://www.chene-bourg.ch/mairie/service-communal/urbanisme-2055
Pour toute information: constructions@chene-bourg.ch
Arielle Cusin Pelet
Responsable du serviceTél. 022 869 40 53
Demande d'autorisation pour travaux ou occupation du domaine public
Demande d'autorisation pour travaux ou occupation du domaine public
Travaux communaux
Travaux communaux
Vous trouverez toute information sur les travaux communaux en cours sur la home page sous la rubrique Chantiers et mobilité
- Travaux concernant l’avenue de Bel-Air
L’obligation d’assainissement du bruit routier de l’avenue de Bel-Air, dictée par l’ordonnance de protection contre le bruit (OPB), a amené la commune à réfléchir à l’assainissement non seulement de la chaussée mais également à entreprendre des travaux de réhabilitation des collecteurs des eaux pluviales et des eaux mélangées.
Dans ce contexte, et conformément à l’autorisation de construire délivrée le 15 janvier 2019 par le Département du territoire, une adaptation de l’état existant de l’avenue s’est avérée pertinente. Il convient d’offrir notamment une meilleure sécurité pour les piétons et les cycles, de même qu’une modération accrue.
Les contraintes de passages des transports collectifs, des livraisons et des accès ainsi qu’une plus-value en termes d’espace public ont également été intégrées dans le projet de réaménagement de l’avenue.
Les informations actualisées liées à ces travaux sont publiées ici.
Pour toute question relative aux aménagements de l’avenue, vous pouvez envoyer un email à : amenagementbelair@chene-bourg.ch
- Concernant les travaux autour de la gare
Le suivi des travaux du périmètre de la gare est géré par le Service de l’Urbanisme. Pour toute information, cliquez ici
Bibliobus : sur la place Favre tous les mardis de 15h00 à 18h00
Bibliobus : sur la place Favre tous les mardis de 15h00 à 18h00
Le bibliobus est un service de la Ville de Genève proposé dans les communes du canton de Genève en collaboration avec l'Association des communes genevoises.
Lieu : Place Louis-Favre
Quand : Tous les mardis de 15h00 à 18h00 sauf
02.01 / 16.07 / 23.07 / 30.07 / 06.08 / 31.12 (jours fériés et fermetures annuelles)
Pour de plus amples informations, veuillez consulter la page : Bibliobus
Culture
Culture
Informations et agenda culturel
Le service culturel de la commune de Chêne-Bourg est en charge de l'organisation de la saison culturelle comprenant des concerts et des spectacles au Point Favre.
De plus, il organise les diverses manifestations communales, expositions et réceptions officielles annuelles.
Vous trouverez également l’agenda culturel des Trois-Chêne sous https://www.chene-bourg.ch/agenda-trois-chene/
Contact:
culture@chene-bourg.ch
Philippe Pellaud
Responsable du service
Déchets et tri
Déchets et tri
La population est appelée à respecter les recommandations d’hygiène et de sécurité dans les points de collecte.
-
Calendrier des déchets
Retrouvez toutes les dates de levées des déchets en téléchargeant le calendrier déchets 2024.*
* Erratum : Les déchets de jardin seront levées les mardis 20 février et 5 mars et reprendront tous les mardis et vendredis à partir du mardi 12 mars.
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Tri des déchets de cuisine
La commune encourage le tri des déchets de cuisine. Toutes les informations sur le site https://www.ge.ch/trier-ses-dechets-cuisine
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Tri des piles et batteries au lithium-ion
Les piles ou batteries contenant du lithium sont reconnaissables à l’inscription «Li», «Li-Ion» ou «Li-Po». Elles contiennent de nombreux métaux lourds et peuvent provoquer des incendies s’ils ne sont pas éliminés dans la bonne filière. Toutes les informations sur le site https://www.ge.ch/teaser/trions-mieux
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Règlement communal relatif à la gestion des déchets
Le Conseil administratif de la commune de Chêne-Bourg, conformément à la législation en vigueur, a édicté un règlement communal relatif à la gestion des déchets. Ce document, qui est entré en vigueur le 1er juin 2003, définit entre autres les obligations et charges des propriétaires liées à tout ce qui concerne la collecte des déchets.
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Déchetteries communales
La commune de Chêne-Bourg compte 2 déchetteries:
- 33-35, avenue de Bel-Air, école du Plateau
- Rue Jean-Pelletier, face au N°6
et 4 points de récupération vêtements ((voir la carte ci-dessous)
Résidus ménagers Levées les lundis, mercredis et vendredis |
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Papier Tous les mardis, à l'emplacement des poubelles et déchetteries |
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Verre Tous les mardis pour la zone villa et 1er et 3ème mardi pour la zone immeuble, à l'emplacement des poubelles + déchetteries |
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Piles Déchetterie école du Plateau, espaces de récupération du canton (Esrec) et les points de vente respectifs |
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Aluminium et fer blanc Déchetteries école du Plateau + Jean-Pelletier |
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Capsules de café Déchetteries école du Plateau + Jean-Pelletier |
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PET Déchetteries école du Plateau + Jean-Pelletier + commerces |
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Déchets de jardin Les mardis et vendredis. |
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Objets encombrants Levées 2eme et 4e mardi du mois pour les villas et chaque mardi du mois pour les immeubles (les objets doivent être déposés à l'emplacement des poubelles la veille au soir). |
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Ferraille Tous les 2ème mardis du mois |
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Textiles Containers 1. École du Plateau, av. Bel-Air 33 - 2. Rue Jean-Pelletier 7 - 3. 37, avenue A.-M.-Mirany, à proximité des WC publics – 4. Esplanade de la gare, av. Eugène-Baud (en face de la vélostation). |
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Matériel électronique, électroménager et frigo Levés ensemble avec les encombrants chaque 2e mardi du mois pour les villas et chaque 2e et 4e mardi du mois pour les immeubles. Ils peuvent évidemment aussi être retournés aux vendeurs. |
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Déchets spéciaux |
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Déchets de cuisine Tous les mardis et vendredis dans les immeubles locatifs |
Éclairages Espaces de récupération du canton (Esrec) et les points de vente respectifs |
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Aux propriétaires de chats
Dans une optique écologique, le canton préconise d’utiliser de la litière végétale et non minérale.
En effet, la litière végétale brûle sans production de résidus, contrairement à la litière minérale qui se retrouve entièrement dans les mâchefers.
-
Les espaces de récupération cantonaux (ESREC)
Les espaces de récupération cantonaux (ESREC) permettent à la population d'éliminer gratuitement ses déchets ménagers. 3 sites de récupération cantonaux sont à votre disposition à Bernex (site de Châtillon), Carouge (La Praille), Bellevue (Les Chânats) ainsi qu'une déchèterie mobile qui se déplace dans les communes situées au nord-est du canton entre l'Arve et le lac.
Saison de mars à octobre
- Mardi au vendredi ouvert de 15h à 19h
- Samedi ouvert de 10h à 17h
- Lundi, dimanche et jours fériés: fermés
Saison de novembre à février
- Mardi au vendredi ouvert de 14h à 17h
- Samedi ouvert de 10h à 17h
- Lundi, dimanche et jours fériés: fermés
Emploi
Emploi
Enquêtes publiques
Enquêtes publiques
Projet de plan localisé de quartier (PLQ) N° 30233-512 / Chêne-Bourg - Avenue Edouard-Baud, Place de la Gare
Le département du territoire vous informe que le projet de plan localisé de quartier N° 30233-512 peut être consulté du 26 novembre au 31 décembre 2024 à l’office de l’urbanisme du département du territoire et à la mairie de Chêne-Bourg.
Feuille d'avis officiel - Dpt du territoire - ENQUÊTE PUBLIQUE N° 2024
Plan N° 30233-512
Règlement
Rapport explicatif
Concept énergétique territorial
Note de gestion et d'évacuation des eaux
Pour plus d’informations, consultez le site de l’État de Genève.
Procédés de réclame
Procédés de réclame
L'apposition, l’installation, l’utilisation ou la modification d’un procédé de réclame est soumise à l’octroi préalable d’une autorisation. Sont considérés comme des procédés de réclame tous les moyens graphiques, plastiques, éclairés, lumineux, sonores, olfactifs ou autres, perceptibles depuis le domaine public, dans un but direct ou indirect de publicité, de promotion d’activités culturelles ou sportives, de prévention ou d’éducation (cf. notamment les règlements cantonaux mis en lien ci-contre). Afin de faciliter les démarches des demandeurs, le formulaire de demande d'autorisation d'installation ou d'utilisation d'un procédé de réclame perceptible du domaine public de Chêne-Bourg est téléchargeable ci-contre. Cette demande est à compléter et à adresser, en deux exemplaires, à la Police municipale de la commune de Chêne-Bourg.
Etat Civil
Etat Civil
Arrondissement de l'état civil de Chêne-Bourg - Thônex - Veyrier
Afin de répondre aux exigences légales et offrir des prestations plus étendues à leurs citoyens, les communes de Chêne-Bourg, Thônex et Veyrier se sont regroupées pour créer l'arrondissement de l'état civil Chêne-Bourg - Thônex - Veyrier.
Ces bureaux sont situés à la mairie de Chêne-Bourg.
Les cartes d'identité sont toujours délivrées dans la mairie de domicile.
Commande d'actes en ligne
Pour faciliter vos démarches administratives, la Commune de Chêne-Bourg vous propose dès à présent de commander en ligne certains actes d'état civil.
Les prestations de l'état civil
Le service de l'état civil se charge des événements suivants:
- naissances
- reconnaissances
- déclarations de nom
- mariages
- partenariats cantonaux
- décès
- inscription d’un mandat pour cause d’inaptitude
- acquisition du droit de cité
Prestations particulières pour les communes :
- Sur demande, les mariages peuvent être célébrés dans la commune de son choix. Seuls les cinq mariages de l’année prévus un samedi sont obligatoirement célébrés dans la commune de Chêne-Bourg.
- Attention : la délivrance des cartes d’identité reste de la compétence de la commune de domicile.
Fermeture pendant les fêtes
L’arrondissement de l’état civil de Chêne-Bourg Thônex Veyrier sera fermé du
mardi 24 décembre 2024 au mercredi 1er janvier 2025 compris.
Les commandes d’actes en ligne ne seront pas possibles pendant cette période.
La réouverture des guichets au public se fera dès 14h00 le jeudi 2 janvier 2025.
Les confirmations de décès seront préparées en matinée de la reprise. Dès lors nous remercions le personnel des pompes funèbres pour leur compréhension.
Deux permanences physiques seront assurées pour l’enregistrement des naissances et des décès uniquement, soit :
Vendredi 27 décembre 2024, de 10h00 à 12h00 ainsi que le lundi 30 décembre 2024, de 10h00 à 12h00.
Horaires temporaires
Lundi
08h30 à 12h30
Mardi
08h30 à 12h00
Mercredi
14h00 à 16h30
Jeudi
14h00 à 18h
Vendredi
Fermé
Tél. 022 869 41 10
Fax 022 348 05 24
etat-civil@chene-bourg.ch
Françoise Sansonnens
Officier d'état civil
Location de salles et de matériel
Ecole De Haller - Salle de réunions et caves voûtées
Ecole De Haller - Salle de réunions et caves voûtées
Réservation
Concierge
Capacité
Équipement
Parking
Point Favre
Ecole de Haller - Salle de gymnastique
Ecole de Haller - Salle de gymnastique
Réservation
Équipement
Parking
Ecole Petit-Senn - Salle de gymnastique
Ecole Petit-Senn - Salle de gymnastique
Réservation
Équipement
Parking
École De Haller - Auditorium
École De Haller - Auditorium
Réservation
Concierge
Capacité
Équipement
Parking
Disponibilité
Voir les disponibilitésDépendance Floraire (un seul jour de location par week-end)
Dépendance Floraire (un seul jour de location par week-end)
Réservation
Capacité
Équipement
Parking
Disponibilité
Voir les disponibilitésÉcole Floraire - Salle du restaurant scolaire
École Floraire - Salle du restaurant scolaire
Réservation
Concierge
Capacité
Équipement
Parking
Disponibilité
Voir les disponibilitésAbri PC Floraire
Abri PC Floraire
Réservation
Concierge
Capacité
Équipement
Parking
Centre Perréard - Salles de réunions
Centre Perréard - Salles de réunions
Réservation
Concierge
Capacité
Équipement
Parking
Disponibilité
Voir les disponibilités - salle CVoir les disponibilités - salle D
Voir les disponibilités - salle E
École place Favre - Salle de réunions
École place Favre - Salle de réunions
Réservation
Capacité
Équipement
Parking
Disponibilité
Voir les disponibilitésÉcole place Favre - Salle du sous-sol
École place Favre - Salle du sous-sol
Réservation
Capacité
Équipement
Parking
Disponibilité
Voir les disponibilitésMobilier communal - Bancs et tables
Mobilier communal - Bancs et tables
Fondation pour le logement
Fondation pour le logement
La Fondation pour le logement de la commune de Chêne-Bourg détient des logements dans les immeubles suivants :
- avenue de Bel-Air 47A à 51B (loyers libres)
- avenue de Bel-Air 61 (HLM, LUP)
- rue Peillonnex 35-37 (loyers libres)
- rue Peillonnex 35A (HLM-LUP)
Pour déposer votre demande de logement, qui pourra être examinée lorsqu’un appartement sera vacant, nous vous invitons à remplir le formulaire ci-dessous.
Vous avez également la possibilité de remplir ce document de manière manuscrite. Le formulaire avec la liste des justificatifs à joindre à votre demande est disponible à la réception de la Mairie.
Manifestations
Manifestations
Demande d’autorisation de manifestation
Depuis le 1er janvier 2016, la loi concernant la restauration, le débit de boissons, l’hébergement et le divertissement manifestations (LRDBHD) a changé. Elle prévoit que les communes sont désormais habilitées à délivrer les autorisations pour les manifestations ponctuelles ou récurrentes vouées au divertissement de la population, organisées en salle ou en plein air.
Vous désirez déposer une demande pour une manifestation publique communale ou cantonale?
www.ge.ch/demander-autorisation-manifestation
Pour les manifestations de grande ampleur (soit plus de 1’500 personnes, présence de jeunes de moins de 25 ans, animation musicale et débit de boissons alcooliques), vous devrez obtenir, avant votre demande, un préavis du Service du Médecin Cantonal (SMC) qui pourra vous demander un concept de prévention et de réduction des risques. Cette demande soit être adressée au Service du Médecin Cantonal au moins 60 jours avant la manifestation. Aucune autorisation ne sera délivrée par la commune sans leur préavis.
Pur les manifestations à forte incidences sonores (soit animation musicale en milieu urbain, en plein air et avec horaire de clôture de l’événement prévu au-delà de minuit ou sur une durée de plus de 2 jours), vous devrez obtenir, avant votre demande à la commune, un préavis du Service de l’air, du bruit et des rayonnements non ionisants (SABRA). Cette demande doit leur être adresse au moins 60 jours avant la manifestation. Aucune autorisation ne sera délivrée par la commune sans leur préavis.
La loi sur les spectacles et les divertissements du 4 décembre 1992 (LSD) et son règlement du 11 août 1993 (RSD) sont abrogés en raison de l'entrée en vigueur au 1er janvier 2016 de la nouvelle loi sur la restauration, le débit de boissons, l'hébergement et le divertissement (LRDBHD) et son règlement d'application (RRDBHD).
Plus d'info : rsGE I 2 22: Loi sur la restauration, le débit de boissons, l'hébergement et le divertissement (LRDBHD) - SILGENEVE
Autorisations
Autorisations
Occupation du domaine public
L’établissement de constructions ou d’installations permanentes sur ou sous le domaine public, son utilisation à des fins industrielles ou commerciales ou toute autre utilisation de celui-ci excédant l’usage commun sont subordonnés à une permission (cf. Loi sur le domaine public, ci-contre).
Afin de faciliter les démarches relatives à l'occupation du domaine public communal, il est possible de télélécharger ci-contre, le formulaire de demande d'autorisation d'installation ou d'occupation du domaine public de Chêne-Bourg. Ce formulaire est à compléter et à adresser, en deux exemplaires, à la mairie de Chêne-Bourg.
Manifestations
On entend par manifestation, au sens de la loi sur les manifestations sur le domaine public, tout rassemblement, cortège, défilé ou autre réunion sur le domaine public (cf. Loi sur les manifestations sur le domaine public).
La loi sur les spectacles et les divertissements du 4 décembre 1992 (LSD) et son règlement du 11 août 1993 (RSD) sont abrogés en raison de l'entrée en vigueur au 1er janvier 2016 de la nouvelle loi sur la restauration, le débit de boissons, l'hébergement et le divertissement (LRDBHD) et son règlement d'application (RRDBHD).
L'autorisation des évènements de divertissement public est désormais de la compétence des communes (lieu de situation de l'évènement ; art. 52 LRDBHD). Les formulaires de demande d'autorisation sont donc à adresser directement à la commune concernée.
Important :
•Les demandes doivent être impérativement envoyées 30 jours avant la date de la manifestation
•Pour les événements à forte incidence sonore et/ou avec une affluence supérieure ou égale à 1'500 personnes, un concept sanitaires et/ou environnemental sera exigé, et devra être déposé 60 jours avant la date prévue de l'événement.
Vous désirez déposer une demande pour une manifestation ?
Office de la population
Office de la population
Démarches en lien avec le séjour et l’établissement. Les étrangers ou les couples mixtes (étrangers ou confédérés) doivent s’adresser directement à l’Office cantonal de la Population et des Migrations.
Entrée en vigueur le 1er septembre 2009, la loi cantonale sur le séjour et l'établissement des Confédérés (F 2 05 - LSEC) autorise le Service étrangers et confédérés (SEC) de l'Office cantonal de la population et des migrations (OCPM), à partager des compétences avec les communes genevoises, dans le but de faciliter certaines démarches administratives.
Concrètement, cela signifie que depuis le 1er décembre 2009, les Confédérés peuvent s'adresser à leur commune de résidence pour les démarches relatives aux:
- Changements d'adresse
- Certificats de séjour
- Certificats de domicile
- Certificats professionnels
- Attestations de domicile
- Attestations de départ
Contact à la mairie de Chêne-Bourg
Tél. 022 869 41 10
Les étrangers et couples mixtes (étrangers ou confédérés) doivent d’adresser directement à l’:
Office cantonal de la Population et des migrations (OCPM)
Route de Chancy 88
Case postale 2652
1213 Onex
Liens utiles
- Pour tout renseignement complémentaire, pour télécharger les formulaires ou effectuer les démarches en ligne auprès de l’OCPM relatives:
* aux changements d’adresse: annoncer mon changement d’adresse à Genève, Formulaire C: annoncer un changement d’adresse
*aux annonces d’arrivée: annoncer mon arrivée
*aux annonces de départ: annoncer mon départ
- Pour toute autre question générale relative au séjour en Suisse ou à l’engagement de travailleurs étrangers: Office cantonal de la population et des migrations de Genève
Certificats de vie
Certificats de vie
Chêne-Bourg délivre les certificats de vie des habitants de la commune sur demande au guichet de la mairie.
Il s’agit d’une procédure extrêmement simple qui consiste à attester, sur un formulaire ad hoc, qu’une personne qui se présente aux guichets de l’administration munie de ses papiers d’identité, est en vie. Les pièces d’identité acceptées sont le passeport, la carte d’identité et le permis de séjour. En revanche, le permis de conduire n’est pas reconnu.
Ces certificats sont la plupart du temps demandés par des personnes d’un certain âge ayant travaillé à l’étranger et qui ont besoin de cette attestation pour continuer à recevoir une rente.
Si nécessaire, et sur demande, les agents de la police municipale se déplacent au domicile de personnes à mobilité réduite, afin de contrôler leur identité et leur présence.
Cette prestation ne fait l'objet d'aucun émolument.
Contact
Réception 022 869 41 10
Ce type de document n’est pas délivré par le service d’état civil, mais par la réception de la Mairie.
Passeports et cartes d'identité
Passeports et cartes d'identité
-
Passeports
Pour toutes demandes de passeports ou les combinés passeports et carte d’identité, les personnes doivent s’adresser directement au Service des Passeports de la nationalité à l’adresse suivante :
Centre cantonal de biométrie
ARCenter, Route de Peney 2
1214 Vernier
022 546 46 03
Du lundi au vendredi de 09h00 à 12h00
Formulaire de contact: https://www.ge.ch/contacter-ocpm#no-back
Horaires
Uniquement sur rendez-vous
-
Cartes d'identité
Les cartes d’identité seules peuvent toujours être commandées à la réception de la mairie de Chêne-Bourg. Ce service n'est accessible qu'aux habitants suisses de la Commune.
Documents à fournir
Pour les genevois:
- Certificat de famille suisse (ancien livre de famille)
- Certificat individuel d’état civil (célibataire, à demander dans sa commune d’origine)
- L’ancienne carte d’identité
- Une photo passeport (récente, de moins de 3 mois)
Pour les confédérés:
- Certificat de famille suisse (ancien livret de famille)
- Certificat individuel d’état civil (célibataire, à demander dans sa commune d’origine)
- Certificat de domicile pour confédérés (facultatif)
- l’ancienne carte d’identité
- Une photo passeport (récente, de moins de 3 mois)
Justificatifs à fournir en cas de changement de situation (état-civil…) ou de perte et vol
En cas de vol : Dépôt de plainte à la gendarmerie (Poste de police)
Perte : Faire la déclaration de perte au service des objets trouvés
Parent divorcé : Jugement de divorce (du représentant légal des enfants) /procuration pour le parent absent
Naturalisation : Certificat de naturalisation de la Chancellerie
Informations complémentaires
Signature : Dès l’âge de 7 ans, l’enfant doit être présent pour signer
Taille : Obligatoire dès l’âge de 14 ans
Prix : – Carte d’identité enfant de 0 à 17 ans (30 + 5 de frais de port) TOTAL: CHF 35.-
– Carte d’identité adulte dès 18 ans (65+5 de frais de port) TOTAL: CHF 70.-
Contacts
Service des passeports et de la nationalité
Route de Chancy 88
Case postale 2766
1213 Onex
Mairie de Chêne-Bourg
(Seulement pour les cartes d'identité des habitants suisses de la Commune)
Réception
Avenue Petit-Senn 46
case postale 148
1225 Chêne-Bourg
Tél. 022 869 4110
Horaires
Pendant les heures d’ouverture de la mairie à consulter sous https://www.chene-bourg.ch/pages/chene-bourg/contact-24
Réception
Réception
Claudine Mwanangele
RéceptionnisteFabienne Wassmer
RéceptionnisteRedevance radio-télévision
Redevance radio-télévision
Dès le 1er janvier 2019, la nouvelle redevance radio-télévision remplace l'ancienne. Désormais chaque ménage privé doit payer une redevance fixe de 365 francs.
- Pour tout problème de facturation, l'usager doit s'adresser directement à l'entreprise SERAFE https://serafe.ch/fr/
- Toute demande de rectification de la composition du ménage peut être faite au moyen du formulaire figurant en pièce jointe, qui devra être adressée par courrier ou courriel à l'OCPM ou mis complétée directement dans la boîte aux lettres de l'office.
- Pour plus d'informations, il convient de consulter le site de l'Etat de Genève à l'adresse: https://www.ge.ch/redevance-radio-television
Règlements communaux
Règlements communaux
Télécharger les règlements communaux
Les règlements de la Commune de Chêne-Bourg sont disponibles ci-dessous au format PDF.
Sécurité et prévention
Sécurité et prévention
GE-veille
GE_veille est le nouveau concept cantonal genevois de prévention des cambriolages. Le concept implique l'ensemble des acteurs dans le renforcement de la sécurité, en particulier pour prévenir les cambriolages, soit la population, les autorités communales, les agents de police municipale et la police cantonale. Cette dernière intervient lors de cambriolages ou de tentatives mais elle diffuse également des bulletins mensuels de situation et de prévention des cambriolages ciblés et organise des soirées d'information à l'intention de toutes les personnes intéressées par cette problématique.
Les mesures de sécurité importantes
- Déposez vos valeurs et documents importants dans un coffre-fort bancaire.
- Fermez bien toutes les fenêtres et les portes avant de quitter votre domicile.
- Ne dévoilez pas votre absence prolongée par des indications telles que billets à la porte, boîte aux lettres archi-pleine ou des messages sur votre répondeur automatique.
- Méfiez-vous des soi-disant cachettes de clés sûres, telles que paillasson, casier à lait, pot de fleurs, etc... qui sont parfaitement connues des cambrioleurs.
- Soyez prudents en confiant vos clés. Evaluez soigneusement à qui vous pouvez faire confiance et de qui vous devez vous méfier.
- Entretenez-vous avec vos voisins sur le thème de la sécurité : comment et quand vous pouvez vous entraider.
Protégez votre domicile des cambrioleurs
- Avisez immédiatement la police (n° 117) en cas de constatations suspectes dans votre voisinage. Mieux vaut une fois de trop, qu'une fois de pas assez.
- Dans le cadre de ses recherches, votre police apprécie votre aide. Notez l'immatriculation, la couleur et la marque du véhicule suspect, la direction de fuite des suspects, le nombre et l'allure des suspects (taille, âge, couleur des cheveux, langue parlée, race, corpulence, habillement et particularités.)
Police Municipale
Rue des Charbonniers 7
1225 Chêne-Bourg
Tél. 022 869 41 17
apm@chene-bourg.ch
Chef de service
Aurélien Fornerod
Stationnement et macarons
Stationnement et macarons
Les demandes de macarons se font auprès de la Fondation des Parkings.
Macarons zone 13
Macaron "habitant" et macaron "professionnel" zone 13
LE MACARON,COMMENT ÇA FONCTIONNE?
Il permet aux habitants, commerçants et entreprises, de stationner dans la zone bleue sans limite de temps (sauf ordre de police), à proximité de leur domicile ou de leur commerce.
Qui a droit au macaron?
Chaque habitant peut acheter 1 macaron par voiture immatriculée en plaques genevoises, à son nom et adresse dans la zone.
Chaque commerçant ou entreprise dont le siège est établi dans la zone peut acquérir 2 macarons au maximum, pour autant que la nécessité d’utilisation des véhicules soit justifiée pour des déplacements professionnels.
Les zones bleues
Elles signalent des places à durée limitée. Elles sont destinées aux visiteurs qui peuvent stationner en indiquant leur heure d’arrivée au moyen du disque de stationnement (de 08h00 à 19h00).
Zone d’utilisation
Le macaron peut être utilisé dans la zone bleue à macarons 13 indiquée par un panneau indiquant "excepté macaron 13".
Le macaron ne peut pas être utilisé dans les zones bleues sans indication, ou dans d’autres zones bleues à macarons, ainsi que dans les zones de stationnement conventionnelles.
COMMENT OBTENIR LE MACARON?
Pour obtenir le macaron, il suffit de retourner le formulaire d’inscription, ci-dessous en pdf, dûment rempli, avec les annexes mentionnées.
Macaron «habitant»
Selon l’article 7B, lettre a RaLCR, les voitures automobiles prises en considération pour la délivrance d’un macaron «habitant» doivent être immatriculées avec des plaques genevoises.
Le formulaire d’inscription doit être accompagné des documents suivants:
a. copie du permis de circulation (carte grise);
b. copie du bail à loyer ou du permis d’établissement (hors format carte de crédit) ou de la première page de la déclaration d’impôts;
Pour l’habitant, locataire de son logement:
c. attestation de la régie immobilière et/ou du propriétaire du logement mentionnant le nombre de place(s) de stationnement rattachée(s) au logement*;
d. attestation sur l’honneur mentionnant s’il est ou pas propriétaire ou locataire d’une ou plusieurs place(s) de parking dans la zone à macarons de son logement ou les zones adjacentes*;
Pour l’habitant, propriétaire de son logement:
e. extrait du contrat de vente ou de l’autorisation de construire ou tout autre document qui mentionne le nombre de place(s) de stationnement rattachée(s) au logement;
f. attestation sur l’honneur mentionnant s’il est ou pas propriétaire ou locataire d’une ou plusieurs place(s) de parking dans la zone à macarons de son logement ou les zones adjacentes*.
Dans le cas de l’utilisation d’un véhicule de fonction, joindre une attestation confirmant l’utilisation de ce dernier à des fins privées et professionnelles.
La Fondation des Parkings fera parvenir au demandeur un bulletin de versement, dont il voudra bien s’acquitter. Le macaron sera envoyé dès réception du paiement.
Macaron «professionnel»
La demande doit être effectuée au nom du commerçant ou de l’entreprise et accompagnée des documents suivants:
a. copie du permis de circulation (carte grise);
b. copie du registre du commerce ou du bail à loyer;
c. attestation justifiant de l’utilisation professionnelle du véhicule (certificat salarié ou note de frais);
Pour l’employé, la demande doit être faite par l’employeur et sera remise avec les annexes suivantes:
d. copie du contrat de travail;
e. copie du cahier des charges de l’employé;
f. extrait du compte d’exploitation «frais de véhicule» ou «frais de déplacement» (véhicule privé).
Validité
Les macarons sont valables 12 mois à partir de la date de réception du paiement.
Macaron multizones «Tout public»
Pour les particuliers, les hôtes de passage et tout utilisateur qui souhaitent déroger à la limitation dans les zones à macarons, le macaron multizones «Tout public» est également en vente à la Fondation des Parkings, au prix de CHF 10.– la demi-journée ou CHF 20.– la journée.
* Modèles disponibles sur le site de la Fondation des Parkings www.geneve-parking.ch
Pour toute demande, vous pouvez vous connecter à l’application web www.multipark.ch
Pour toute information, vous pouvez vous rendre sur le site:
Liste des rues dans la zone à macarons
• avenue A.-M. Mirany;
• chemin du Petit-Bel-Air;
• chemin du Saut-du-Loup;
• chemin des Mésanges;
• avenue des Vergys;
• avenue du Rond-Point;
• avenue de l’Aurore;
• avenue de la Martinière;
• avenue du Simplon;
• avenue des Allinges;
• avenue Helvétique;
• avenue des Grands-Monts;
• chemin de la Mousse;
• chemin de la Gravière;
• avenue de Bel-Air;
• chemin Cavussin;
• avenue Edouard-Baud;
• place de la Gare;
• rue Dr-Georges-Audéoud;
• rue François-Perréard;
• rue Peillonnex;
• avenue F.-A. Grison;
• rue François-Jacquier;
• rue Jean-Pelletier;
• avenue Petit-Senn;
• avenue du Vieux-Bourg;
• route de Sous-Moulin;
• rue du Gothard.
Parkings publics
Parking de la gare de Chêne-Bourg
Ce parking centralisé de 505 places autos répond à une multitude d’usages privés et publics – habitants, employés, visiteurs, clients des commerces et usagers du Léman Express.
Ainsi, 50 places seront destinées aux abonnés P+R et 50 places aux voyageurs longues distances, 306 places à l’usage privé et 99 places restantes pour les visiteurs et employés.
Le parking de Chêne-Bourg en chiffres
- 5 niveaux en sous-sol
- 500 places autos:
- 169 places habitants
- 119 places « activités » (employés des surfaces d’activité et des commerces)
- 112 places visiteurs (places publiques)
- 50 places P+R
- 50 places P+Rail
- 130 places deux-roues motorisées
Pour plus d'info: Fondation des Parkings www.geneve-parking.ch
Centre commercial MM Chêne-Bourg
accès avenue Edouard-Baud 2
100 places de parking (niveau +1, fermé la nuit et le dimanche)
zone bleue
Point favre
accès avenue F.-A.-Grison 6
44 places de parking (niveau -1)
Vieux-Bourg
accès rue du Gothard 13
36 places de parking (niveau -1)
Centre commercial ALDI Chêne-Bourg
accès rue Peillonnex 12
100 places de parking (niveau -1, fermé la nuit et le dimanche)
Parkings prévus à l'intention des personnes à mobilité réduite
Centre commercial MM Chêne-Bourg
accès avenue Edouard-Baud 2
3 places de parking (niveau +1, fermé la nuit et le dimanche)
maximum 2 heures
Point favre
accès avenue F.-A.-Grison 6
2 places de parking (niveau -1)
Parking de surface sis à la place de la Gare
1 place de parking
maximum 3 heures
Parking de surface sis rue de Genève 1 (vers cinéma Forum)
1 place de parking
maximum 3 heures
Parking de surface sis rue de Genève 75 (immeuble médico-social)
1 place de parking
maximum 3 heures
Parking de surface sis rue du Gothard 22 (Poste)
1 place de parking
maximum 3 heures
Vélos
Vélos
VéloPartage, le nouveau réseau genevois de vélos en libre-service aussi sur la place de la gare à Chêne-Bourg!
Nouveau: deux formules d’abonnement!
Deux formules d’abonnement sont dès à présent disponibles via l’application dans le profil utilisateur.
Mais qu’est-ce que VéloPartage?
Ce sont 47 stations de vélos en libre-service (VLS) réparties sur le territoire de la Ville de Genève, dont celle de la gare de Chêne-Bourg,
Au total, 200 vélos, dont 60 à assistance électrique, sont à disposition des résident-e-s et des visiteurs.
Les vélos empruntés facilement via l’application smartphone Donkey Republic, l’opérateur du VLS, pourront ensuite être restituées auprès de n’importe quelle station du réseau.
Le système est accessible soit avec une tarification à la carte, soit par le biais d'abonnements. Il suffit de télécharger l’application sur le site mentionné qui vous indiquera un vélo près de vous et de le débloquer avec votre mobile.
Subvention vélo
Afin de valoriser la mobilité douce et encourager la pratique du vélo comme moyen de déplacement et de remise en forme, la commune de Chêne-Bourg propose des subventions pour l’achat d’un vélo ou d’un vélo à assistance électrique (VAE).
Le montant de la subvention de la commune de Chêne-Bourg est de :
CHF 100.- pour l’achat d’un vélo neuf dont le prix est de minimum CHF 200.-
CHF 200.- pour l’achat d’un vélo neuf à assistance électrique.
Les conditions pour bénéficier de cette offre sont les suivantes :
- Être domicilié à Chêne-Bourg
- Acheter son vélo, son VAE dans un magasin / atelier qui se trouve sur le territoire suisse
- Remplir et signer les deux pages du formulaire de demande de remboursement (ci-dessous)
- Se rendre à la réception de la maire munie de la facture nominative datée de l’année en cours, et d’une pièce d’identité, copie d’une preuve de résidence (ex : facture SIG), une copie de la carte bancaire ou tout autre document mentionnant le n° IBAN
- La commune ne traite pas les demandes des entreprises ou d’indépendants.
- L’octroi d’une subvention nominative est accordé une fois chaque trois ans, sous réserve du vote du budget.
Le montant dédié par Chêne-Bourg à l'octroi de ces subventions est limité.
Subventions cantonales
Afin d'encourager la pratique du vélo, le Canton de Genève propose également des subventions. Celles-ci sont cumulables avec les subventions communales.
Subventions vélo https://www.ge.ch/subventions-velo
Réparation de vélo
Au marché hebdomadaire de Chêne-Bourg à la place Favre, l’atelier mobile de réparation BICYCLOLOGUE peut réparer les vélos sur place.
Pour plus d’information, consulter le site: https://www.donkey.bike/fr/villes/location-velo-geneve/